Pêche

Année 2012

Arrêté du 10 janvier 2012 autorisant la capture et le transport du poisson à fins scientifiques ou de sauvetage
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Avis annuel - Périodes d'ouverture de la pêche en 2012
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Arrêté réglementaire du 9 décembre 2011 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Bas-Rhin pour l'année 2012
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Année 2011

Arrêté du 26 octobre 2011 autorisant la capture de géniteurs à des fins de reproduction
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Arrêté du 12 octobre 2011 autorisant la capture et le transport du poisson à des fins scientifiques.
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Arrêté du 23 septembre 2011 modifiant le période de validité fixée par l'arrêté du 13 juillet 2011 portant autorisation de capture et transport de poissons à des fins scientifiques.
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Arrêté du 12 septembre 2011 autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques.
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Arrêté du 11 avril 2011 autorisant la capture à des fins scientifiques de toutes les espèces d’écrevisses.
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Arrêté du 8 février 2011 autorisant l'Association Saumon-Rhin à capturer du poisson et à le transporter.
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Avis annuel : périodes d'ouverture de la pêche en 2011
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Année 2010

Arrêté réglementaire du 23 novembre 2010 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Bas-Rhin pour l'année 2011.
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Arrêté du 26 novembre 2010 autorisant la fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer et à transporter du poisson à des fins scientifiques ou de sauvetage pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
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Arrêté du 24 septembre 2010 autorisant la pêche de la carpe de nuit sur l'Ill de Huttenheim à Erstein du 29 septembre au 02 octobre 2010 dans le cadre de la Coupe de France des clubs de pêche à la carpe.
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Arrêté du 3 mai 2010 autorisant l'association Saumon-Rhin à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 30 mars 2010 autorisant la Fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 12 février 2010 autorisant le Délégué Interrégional de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques à MARLY à capturer du poisson et à le transporter.
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Année 2009

Arrêté réglementaire du 19 novembre 2009 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Bas-Rhin pour l'année 2010.
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Arrêté du 28 octobre 2009 portant autorisation de capture de géniteurs (truite fario) à des fins de reproduction au profit de le Fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.
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Arrêté du 3 août 2009 autorisant le bureau d'études ASCONIT Consultants à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 2 juillet 2009 autorisant la société SIALIS à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 17 avril 2009 autorisant la Société DUBOST Environnement et Milieux Aquatiques à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 17 avril 2009 autorisant la Fédération du Bas-Rhin pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 17 avril 2009 autorisant le Délégué Régional de l'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques à MARLY (57) à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 17 avril 2009 autorisant l'Association Saumon - Rhin à capturer du poisson et à le transporter.
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Arrêté du 24 mars 2009 portant approbation des statuts de plusieurs associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique.
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